Mentions légales - Provence Scan 3D

Mentions Légales – Provence Scan 3D

1. Informations légales

Raison sociale : Instemps Photos – Auto-entreprise
Nom commercial : Provence Scan 3D
SIRET : 89953745000012
Adresse du siège : 04000 Digne-les-Bains
Responsable de la publication : Geoffrey
Contact : contact@provencescan.com
Téléphone : 0768639315

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques, structure du site…) présents sur le site www.provencescan.com est la propriété exclusive de Provence Scan 3D / Instemps Photos, sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, partielle ou totale, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Les visites virtuelles 3D, modélisations et médias créés via Matterport Pro2 restent également protégés par les droits d’auteur.

4. Activité

Provence Scan 3D propose des prestations professionnelles de création de visites virtuelles interactives, de relevés 3D numériques, et de modélisation d’espaces à destination de divers secteurs : immobilier, BTP, assurances, commerces, institutions, tourisme et particuliers.

Notre entreprise, basée à Digne-les-Bains, intervient dans tout le département des Alpes-de-Haute-Provence et en région PACA.

5. Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée) et au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données – UE 2016/679), Provence Scan 3D ne collecte que les données strictement nécessaires via son formulaire de contact.

Ces données ne sont utilisées que dans le cadre du traitement de votre demande, ne sont jamais transmises à des tiers, et sont conservées pour une durée maximale de 12 mois.

Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification ou de suppression de vos données à tout moment en écrivant à : contact@provencescan.com

6. Cookies

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7. Responsabilité

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